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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions sans réponse
0 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 17278 posée par M. Yves Détraigne
Généralisation du protocole thérapeutique ICCARRE
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13152 posée par M. Yves Détraigne
Généralisation du protocole thérapeutique ICCARRE
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09432 posée par M. Marcel Rainaud
Pétition « Open data santé libérez nos données de santé »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08491 posée par M. Jacky Le Menn
Garantir la confidentialité des systèmes d'information en santé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07988 posée par M. Yves Krattinger
Prise en charge par la sécurité sociale des macérâts-mères
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence