Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 02957 posée par Mme Christiane Demontès

    Bienfaits de la lumière naturelle au travail

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06384 posée par M. Pierre Laurent

    Vaccination anti-leptospirose

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08114 posée par M. Pierre Laurent

    Vaccination anti-leptospirose

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14629 posée par Mme Patricia Schillinger

    Formation pour les personnels de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22889 posée par M. Gérard Bailly

    Viabilité économique des pharmacies d'officine

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01004 posée par M. Bernard Piras

    Lutte contres les accidents vasculaires cérébraux

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22198 posée par M. Christian Cambon

    Pathologie du chômage

    La question est caduque

    Pertinence Faible