Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 00067 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Délais d'attente pour passer un IRM

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Pertinence
Question n° 04856 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Détection des prescriptions médicamenteuses inappropriées

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/02/2013
Pertinence
Question n° 05291 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Reconnaissance et prise en charge de l'endométriose

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/03/2013
Pertinence
Question n° 06509 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Suppression des canalisations en plomb à l'intérieur des immeubles

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/05/2013
Pertinence
Question n° 06514 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Diagnostic des troubles consécutifs à l'alcoolisation foetale

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

23/05/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21088 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Délais d'attente pour passer un IRM

La question est caduque

24/11/2011
Pertinence
Question n° 11037 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Modalités de prise en charge de l'autisme

La question est caduque

20/03/2014
Pertinence
Question n° 21755 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Prise en charge du syndrome d'Ehlers Danlos

La question est caduque

12/05/2016
Pertinence