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1217 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 923 trouvées
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Question n° 29800 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Rapport sur l'hospitalisation: suites données
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 06344 posée par M. Michel Darras
Hôpitaux publics: frais de gros appareillage
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 06410 posée par M. Raymond Bouvier
Transports sanitaires: législation
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 08257 posée par M. Jean Colin
Centres hospitaliers: réduction du temps de travail
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 08462 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Médecins inspecteurs de la santé: création de postes
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 294 trouvées
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Question n° 10980 posée par M. Henri Caillavet
Etablissements hospitaliers privés: droit à la transformation de lits
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12865 posée par M. Jean Cluzel
Reconsidération du forfait hospitalier
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 13376 posée par M. Henri Caillavet
Etablissements hospitaliers privés: droit à la transformation des lits
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 13905 posée par M. Daniel Percheron
Nord-Pas-de-Calais: hôpitaux publics et textiles français
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0444S posée par M. Paul Seramy
Moyens envisagés pour poursuivre l'humanisation des hôpitaux
La question a été retirée
Pertinence