Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 01815 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Vers une limitation de la concentration du prosulfocarbe dans l'air et un moratoire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24005 posée par M. Jean-François Longeot

    Pérennité financière des ATMO

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17523 posée par M. Joël Labbé

    Évaluation et communication des risques liés à l'exposition aux pesticides par voie aérienne

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17098 posée par M. Roland Courteau

    Surexposition des populations de la Vallée de l'Orbiel à l'arsenic

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12751 posée par Mme Gisèle Jourda

    Urgence des mesures de dépollution de la vallée de l'Orbiel

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25096 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pollution de l'air

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25160 posée par Mme Annick Jacquemet

    Maintien de l'association Atmo en Bourgogne-Franche-Comté

    La question est caduque

    Pertinence Très faible