Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 03422 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Particules ultrafines

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20613 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Pollution industrielle et graves risques pesant sur les habitants du quartier des Ormes à Romainville

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17523 posée par M. Joël Labbé

    Évaluation et communication des risques liés à l'exposition aux pesticides par voie aérienne

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17039 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Incitations fiscales pour les pompes à chaleur de puissance inférieure à 6kW

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17098 posée par M. Roland Courteau

    Surexposition des populations de la Vallée de l'Orbiel à l'arsenic

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22454 posée par M. Jean Hingray

    Généralisation et vulgarisation indispensables de la mesure de qualité de l'air

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06995 posée par M. François Marc

    Exposition des populations agricoles aux pesticides

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11518 posée par M. Jean-Claude Etienne

    Air extérieur, air intérieur, double pollution des véhicules automobiles et santé

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne