Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 26843 posée par Mme Catherine Dumas

Intérêt de mesurer la qualité de l'air intérieur des espaces publics et d'en communiquer les résultats aux usagers

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/02/2022
Pertinence
Question n° 20613 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Pollution industrielle et graves risques pesant sur les habitants du quartier des Ormes à Romainville

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/02/2021
Pertinence
Question n° 05214 posée par M. Maurice Antiste

Danger de la pollution de l'air intérieur

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

31/05/2018
Pertinence
Question n° 02959 posée par M. Xavier Iacovelli

Pollution des sols dans les équipements scolaires à proximité d'anciens sites industriels

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

01/02/2018
Pertinence
Question n° 00605 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Pollution aux particules fines

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

20/07/2017
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21917 posée par M. Jacques Cornano

Modalités de protection du grand public face à la pollution de l'air intérieur

La question est caduque

26/05/2016
Pertinence
Question n° 12342 posée par Mme Odette Terrade

Pollution de l'air intérieur

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

04/03/2010
Pertinence
Question n° 11518 posée par M. Jean-Claude Etienne

Air extérieur, air intérieur, double pollution des véhicules automobiles et santé

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

24/12/2009
Pertinence