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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 06259 posée par M. Bruno Rojouan
Éloignement des infrastructures culturelles dans les territoires ruraux
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 0376S posée par Mme Nadia Sollogoub
Crédits pour la réparation des ouvrages d'art
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 01469 posée par M. Claude Bérit-Débat
Pour le maintien des antennes locales de France 3 télévision
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 15230 posée par M. Martial Bourquin
Accès à la TNT
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique
Pertinence
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Question n° 13189 posée par M. François Rebsamen
Numérisation des salles de cinéma
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 11654 posée par M. Stéphane Piednoir
Réglementation relative aux « rave-parties »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23037 posée par M. Jean-Claude Leroy
Situation des cinémas itinérants
La question est caduque
Pertinence