Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

Question n° 1835G posée par M. Éric Gold

Déploiement de la fibre optique en zone rurale

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

20/05/2021
Pertinence
Question n° 18116 posée par M. Yves Détraigne

Action sur la fracture numérique

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

08/10/2020
Pertinence
Question n° 02204 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Inégalités territoriales face au déploiement de la fibre optique

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

30/11/2017
Pertinence
Question n° 01821 posée par M. Gérard Dériot

Téléphonie mobile et internet en milieu rural

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

02/11/2017
Pertinence
Question n° 0039S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

Technologie satellitaire et fracture numérique

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

27/07/2017
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 00029 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Accès à l'internet très haut débit dans les territoires ruraux

La question est caduque

06/07/2017
Pertinence
Question n° 24707 posée par M. Gérard Cornu

Accès au très haut débit en zone rurale

La question est caduque

19/01/2017
Pertinence
Question n° 23249 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

Technologie satellitaire et fracture numérique

La question est caduque

22/09/2016
Pertinence
Question n° 21462 posée par M. Roland Courteau

Couverture numérique du territoire

La question est caduque

15/12/2011
Pertinence
Question n° 19418 posée par M. René-Pierre Signé

Fibre optique et mutualisation des réseaux

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/07/2011
Pertinence