Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

  1. Question n° 00088 posée par M. Jean Louis Masson

    Incinération individuelle des petits animaux de compagnie

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01986 posée par M. Roland Povinelli

    Statut de l'animal dans le code civil

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16917 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Exposition des enfants aux insecticides

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19521 posée par M. Philippe Mouiller

    Dérogation aux règles de vente des animaux de compagnie

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19711 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Chiens de chasse

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27189 posée par M. Jean Louis Masson

    Incinération individuelle des petits animaux de compagnie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10466 posée par M. Arnaud Bazin

    Détention des animaux non domestiques comme animal de compagnie par des particuliers et par des éleveurs d'agrément

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10467 posée par M. Arnaud Bazin

    Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10834 posée par M. Michaël Weber

    Nuisances sonores du fait de la multiplication d'élevages canins dans les communes rurales

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible