Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 0056S posée par M. Abel Sempe

    Harmonisation européenne du régime des appellations d'origine

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0414S posée par M. André Vézinhet

    Conséquences pour les caves coopératives viticoles du dysfonctionnement des procédures d'aides de l'Etat et du Fonds européen d'orientation et de garantie agricole

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0204S posée par M. Roland Courteau

    Réforme de l'organisation commune du marché du vin

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0943S posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Plan d'adaptation viticole de la région de Cognac

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1111S posée par M. Roland Courteau

    Crise de la viticulture française

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1608S posée par M. Philippe Madrelle

    Situation de la viticulture bordelaise

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1701S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Volume complémentaire individuel

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible