Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
260 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 233 trouvées
-
Question n° 02524 posée par M. Maurice Janetti
Revalorisation du cadastre: modalités
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 12566 posée par M. Charles Zwickert
Situation de certains producteurs d'eau de vie: création d'un groupe de travail
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 13963 posée par M. Pierre Lacour
Modification de la taxation à la bouteille
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 20795 posée par M. Albert Vecten
Producteurs de vins et eau-de-vie d'appellation d'origine contrôlée: valeur des stocks
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 21769 posée par M. Pierre Lacour
Taxation à la bouteille et au vieillissement des eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée
Réponse du ministère : Budget et consommation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 27 trouvées
-
Question n° 01500 posée par M. Marc Boeuf
Producteurs de vins blancs d'appellation Bordeaux contrôlée: situation
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 01973 posée par M. Serge Mathieu
Manque de moyens financiers de l'INAO
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 04981 posée par M. Roland Courteau
Distillation obligatoire: pénalisation de la production méridionale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 06513 posée par M. Roland Courteau
Aude : situation du marché des vins de table
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 07247 posée par M. Roland Courteau
Taux des prestations viniques
La question est caduque
Pertinence