Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 62 trouvées

  1. Question n° 02426 posée par M. Jean Cauchon

    Développement de l'artisanat d'art: conclusions d'une étude

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02729 posée par M. Georges Mouly

    Artisanat d'art

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04021 posée par M. Georges Mouly

    Artisanat d'art

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09255 posée par M. Marcel Vidal

    Baccalauréat professionnel des métiers d'art

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09035 posée par M. Georges Gruillot

    Difficultés de mise aux normes des installations des artisans et commerçants en milieu rural

    Réponse du ministère : Entreprises

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16576 posée par Mme Catherine Dumas

    Mise en oeuvre du crédit d'impôt création

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19950 posée par Mme Catherine Dumas

    Intégration de l'artisanat d'art français dans le cadre de la réalisation du futur siège du ministère de la défense

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09157 posée par M. Michel Boutant

    Financement de la formation aux métiers artisanaux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible