Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
119 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 110 trouvées
-
Question n° 09843 posée par Mme Monique Midy
Crèches: statut des assistantes maternelles
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
-
Question n° 06857 posée par M. Daniel Percheron
Pénurie de crèches dans le Pas-de-Calais
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
-
Question n° 08828 posée par M. Edouard Le Jeune
Mise en place d'un salaire parental
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
-
Question n° 09978 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Statut des assistantes maternelles
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
-
Question n° 10662 posée par M. Edouard Le Jeune
Modalités d'attribution de l'allocation pour jeunes enfants et de l'allocation parentale d'éducation
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 24685 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Absence de crèche sur la plate-forme de l'aéroport Charles-de-Gaulle à Roissy-en-France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28238 posée par M. Georges Gruillot
Statut des assistantes maternelles
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 30644 posée par M. François Autain
Statut des assistantes maternelles
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 03993 posée par M. Christian Bergelin
Réforme du statut des assistantes et assistants maternels
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 07301 posée par M. André Vallet
Statut des assistantes maternelles employées par les collectivités territoriales
La question est caduque
Pertinence