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454 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 386 trouvées
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Question n° 09948 posée par M. Jérôme Darras
Reconnaissance de l'endométriose
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 09379 posée par M. Franck Dhersin
Entreprises de transport fluvial et inondations
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 03211 posée par M. Michel Dagbert
Inégalités issues du régime de l'assurance complémentaire santé
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 02110 posée par Mme Angèle Préville
Forfait de participation aux urgences du patient
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 0076S posée par M. Jean-Michel Arnaud
Conséquences néfastes des réseaux de soins fermés pour les professionnels de santé et les contribuables
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 68 trouvées
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Question n° 27378 posée par Mme Isabelle Briquet
Exonération du forfait patient urgences et déserts médicaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26694 posée par Mme Angèle Préville
Forfait de participation aux urgences du patient
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26360 posée par M. Daniel Gremillet
Exonération du forfait de participation aux urgences pour les patients sans médecin traitant
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26408 posée par M. Serge Babary
Application du forfait patient urgences en zone rurale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25352 posée par M. Michel Dagbert
Prise en charge des prothèses auditives
La question est caduque
Pertinence