Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

Question n° 20357 posée par M. Olivier Cigolotti

Taux de taxe sur la valeur ajoutée réduits pour le matériel optique

Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

25/02/2016
Pertinence
Question n° 19377 posée par M. Daniel Gremillet

Coûts des produits optiques et taux de taxe sur la valeur ajoutée

Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

17/12/2015
Pertinence
Question n° 18615 posée par M. Philippe Paul

Paupérisation des retraités et personnes âgées

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

29/10/2015
Pertinence
Question n° 17832 posée par M. Olivier Cigolotti

Taux de taxe sur la valeur ajoutée réduits pour le matériel optique

Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

17/09/2015
Pertinence
Question n° 11247 posée par M. Gérard Bailly

Menaces sur la filière optique française

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

17/04/2014
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 13563 posée par M. Jérôme Durain

Mutuelles communales

La question est caduque

06/11/2014
Pertinence
Question n° 12646 posée par M. Alain Néri

Fiscalisation de la part patronale versée pour les mutuelles d'entreprise

La question est caduque

31/07/2014
Pertinence
Question n° 05423 posée par M. Philippe Paul

Paupérisation des retraités et personnes âgées

La question est caduque

21/03/2013
Pertinence
Question n° 19530 posée par M. Jean-Noël Guérini

Régime fiscal des cotisations aux complémentaires santé des retraités

La question est caduque

21/07/2011
Pertinence