Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 1516S posée par M. Olivier Cigolotti

    Désertification médicale et aggravation de la fracture sanitaire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1463S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Suivi médical post-professionnel des ouvriers d'Etat malades de l'amiante

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1440S posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Prise en charge par l'assurance maladie du matériel d'aide à la personne d'occasion

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1438S posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Carte vitale pour les retraités français vivant dans l'Union européenne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1432S posée par M. Daniel Reiner

    Facturation pour prestations particulières de certains établissements de santé

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1561S posée par M. Henri Cabanel

    Importance du reste à charge pour les personnes souffrant d'affections de longue durée

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0718S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Traitement de la dégénérescence maculaire

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible