Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

108 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 108 trouvées

  1. Question n° 0432S posée par M. Philippe Marini

    Prise en compte pour le calcul des droits à la retraite des services accomplis dans la Résistance avant l'âge de seize ans

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0437S posée par M. Alfred Foy

    Avenir des élèves de l'Ecole nationale des chartes (ENC)

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0542S posée par M. Yann Gaillard

    Premier emploi et expérience professionnelle

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0054S posée par M. Bernard Barraux

    Aménagement des axes routiers de l'Allier

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0071S posée par M. Jacques Valade

    Prise en charge de l'autisme

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses