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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 108 trouvées

1. Question n° 0702S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Hébergement sous tente des saisonniers en Bourgogne

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

   25/05/2023

   Pertinence

2. Question n° 0382S posée par Mme Jocelyne Guidez

   Difficultés administratives et financières rencontrées par les soldats français blessés

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   26/01/2023

   Pertinence

3. Question n° 0195S posée par M. Mikaele Kulimoetoke

   Mise en place d'un réel service de contrôle des prix et de la consommation à Wallis-et-Futuna

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   13/10/2022

   Pertinence

4. Question n° 1698S posée par Mme Marie-Pierre Richer

   Statut des accueillants thérapeutiques familiaux

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

   27/05/2021

   Pertinence

5. Question n° 1035S posée par M. Bernard Fournier

   Règles applicables dans le périmètre de protection d'un bâtiment classé

   Réponse du Ministère des sports

   05/12/2019

   Pertinence

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