Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 39 trouvées
-
Question n° 10766 posée par M. Pierre Ouzoulias
Respect du plan local d'urbanisme de Malakoff
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 10398 posée par Mme Christine Herzog
Avis des architectes des bâtiments de France, critères de jugement et possibilités de contestation
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 09481 posée par Mme Christine Herzog
Avis des architectes des bâtiments de France, critères de jugement et possibilités de contestation
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 06232 posée par M. Laurent Burgoa
Difficulté des communes rurales à protéger leur patrimoine
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 05682 posée par M. Alain Joyandet
Préservation et sauvegarde des anciens cimetières
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
-
Question n° 10546 posée par Mme Christine Herzog
Classement aux monuments historiques
En attente de réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 07473 posée par M. Jérôme Bascher
Rénovation des monuments historiques
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 0057S posée par M. Laurent Burgoa
Difficulté des communes rurales à protéger leur patrimoine
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 2150S posée par M. Laurent Burgoa
Difficulté des communes rurales à protéger leur patrimoine
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26539 posée par M. Jean Louis Masson
Installation de panneaux photovoltaïques sur les immeubles communaux
La question est caduque
Pertinence