Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 00033 posée par M. Pierre Laurent

    Réserve naturelle partielle de Dahliafleur en Côte d'Ivoire

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25914 posée par M. Pierre Charon

    Rapport spécial de l'Assemblée nationale concernant les crédits d'aide au développement consacrés à la Chine

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22166 posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Destruction de l'aide humanitaire en Territoire palestinien occupé

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10783 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Prêts de l'agence française de développement à la Chine

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0785G posée par M. Olivier Cigolotti

    Situation au Sahel

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 28118 posée par M. Pierre Laurent

    Réserve naturelle partielle de Dahliafleur en Côte d'Ivoire

    La question est caduque

    Pertinence Faible