Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 0009S posée par M. René-Pierre Signé

    Avenir de l'établissement d'imprimerie de l'armée de terre

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0204S posée par Mme Catherine Troendlé

    Plaidoyer en faveur du maintien de la base aérienne 132 de Colmar-Meyenheim

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0253S posée par M. Yves Krattinger

    Devenir de la base aérienne 116 de Luxeuil-les-Bains

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0348S posée par M. Claude Domeizel

    Nuisances sonores causées par le survol d'avions militaires

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1110S posée par M. Philippe Madrelle

    Inquiétude du personnel de l'atelier industriel aéronautique de Bordeaux

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

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