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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 74 trouvées
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Question n° 18182 posée par M. Jean Louis Masson
Révision de la liste des zones blanches
Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Pertinence
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Question n° 18536 posée par M. Roland Courteau
Suppression des cabines téléphoniques
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Pertinence
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Question n° 14183 posée par M. Michel Le Scouarnec
Avenir des cabines téléphoniques
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Pertinence
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Question n° 11600 posée par M. Roland Courteau
Cabines téléphoniques et service public
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Pertinence
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Question n° 10991 posée par Mme Catherine Procaccia
Évolution du service universel et de l'usage des cabines téléphoniques
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 02154 posée par M. Jean Louis Masson
Révision de la liste des zones blanches
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20851 posée par M. Jean Louis Masson
Suppression des cabines téléphoniques publiques et zones blanches
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18712 posée par M. Jean Louis Masson
Suppression des cabines téléphoniques publiques et zones blanches
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38524 posée par M. Jean-François Humbert
Suppression de cabines téléphoniques dans de petites communes rurales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 34629 posée par M. Jean-Marc Pastor
Desserte du Tarn en cabines téléphoniques
La question est caduque
Pertinence