Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 1844S posée par M. Ronan Le Gleut
Suppression de la carte vitale pour de nombreux Français de l'étranger
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
-
Question n° 1438S posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Carte vitale pour les retraités français vivant dans l'Union européenne
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
-
Question n° 12993 posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Délivrance de la carte vitale aux pensionnés français hors régime général vivant à l'étranger
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 13685 posée par Mme Colette Giudicelli
Inscription sur la carte vitale de renseignements essentiels
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
-
Question n° 13227 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Difficultés administratives engendrées par un changement de caisse de sécurité sociale
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
-
Question n° 28022 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Attribution du numéro de sécurité sociale pour les adhérents de la caisse des Français de l'étranger
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25215 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Informations figurant sur la carte Vitale accordée aux Français de l'étranger par la Caisse des Français de l'étranger
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14442 posée par M. Jean Louis Masson
Cartes d'identité prorogées et renouvellement de carte vitale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13464 posée par M. Jean Louis Masson
Cartes d'identité prorogées et renouvellement de carte vitale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00645 posée par Mme Karine Claireaux
Accès à la carte Vitale pour les assurés sociaux de Saint-Pierre-et-Miquelon
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence