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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 26281 posée par M. André Meric

Toulouse: revendications des personnels du centre hospitalier régional

Réponse du ministère : Santé

10/05/1978
Pertinence
Question n° 32833 posée par M. Maurice Janetti

Situation du centre hospitalier spécialisé de Pierrefeu (Var)

Réponse du ministère : Santé

14/02/1980
Pertinence
Question n° 24637 posée par M. Michel Alloncle

Centre hospitalier de Girac (Gironde): octroi des "congés rayons"

Réponse du ministère : Affaires sociales

27/06/1985
Pertinence
Question n° 26239 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Situation du centre hospitalier de Dourdan (Essonne)

Réponse du ministère : Santé

17/10/1985
Pertinence
Question n° 06590 posée par M. Roland Courteau

Revendications des personnels hospitaliers

Réponse du ministère : Santé et famille

11/06/1987
Pertinence