Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

Question n° 03350 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Couverture partielle en téléphonie mobile du territoire mosellan

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

22/02/2018
Pertinence
Question n° 02585 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Obligation des opérateurs téléphoniques en matière de couverture des territoires

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

21/12/2017
Pertinence
Question n° 01821 posée par M. Gérard Dériot

Téléphonie mobile et internet en milieu rural

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

02/11/2017
Pertinence
Question n° 0024S posée par M. Mathieu Darnaud

Couverture en téléphonie mobile dans les zones rurales

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

13/07/2017
Pertinence
Question n° 16519 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Définition des zones blanches

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

28/05/2015
Pertinence