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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 1390S posée par M. Pierre Laurent
Ligne Charles-de-Gaulle-Express
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 18053 posée par Mme Claire-Lise Campion
Indemnisation des voyageurs en cas de retard de mise à disposition des bagages au sein des aéroports
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0897S posée par Mme Françoise Laborde
Conditions de la privatisation de l'aéroport Toulouse-Blagnac
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 09615 posée par M. Philippe Dallier
Projet de liaison rapide entre Paris et l'aéroport Roissy-Charles-de-Gaulle
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 03069 posée par M. Christian Favier
Le droit des riverains de l'aéroport d'Orly à être mieux protéger contre les nuisances sonores doit être conforté
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 21622 posée par M. Georges Patient
Manque d'attractivité du centre de contrôle aérien de l'aéroport Félix Éboué
La question est caduque
Pertinence