Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
-
Question n° 02476 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Projet de révision des lignes directrices de la Commission européenne sur le financement des aéroports
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 03069 posée par M. Christian Favier
Le droit des riverains de l'aéroport d'Orly à être mieux protéger contre les nuisances sonores doit être conforté
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 03119 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Devenir des aéroports régionaux
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 03872 posée par M. Yves Daudigny
Nuisances sonores dues à la modification du dispositif de circulation aérienne
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 05504 posée par Mme Patricia Schillinger
Devenir de la desserte Paris/Euroairport
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 03101 posée par M. Georges Labazée
Problèmes posés par les intentions de la Commission européenne concernant le régime financier des aéroports régionaux
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 19456 posée par Mme Laurence Cohen
Maintenance aéronautique à Orly
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21248 posée par Mme Patricia Schillinger
Nuisances liées à l'augmentation future du trafic sur l'euroairport
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21389 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne
Nuisances aériennes dans le nord sénonais
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21622 posée par M. Georges Patient
Manque d'attractivité du centre de contrôle aérien de l'aéroport Félix Éboué
La question est caduque
Pertinence