Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 60 trouvées

Question n° 00001 posée par Mme Françoise Gatel

Situation de la médecine bucco-dentaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00499 posée par M. Jean-François Rapin

Conséquences du règlement arbitral en matière de santé bucco-dentaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00725 posée par M. Alain Vasselle

Situation préoccupante de la chirurgie dentaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/07/2017
Pertinence
Question n° 01158 posée par Mme Vivette Lopez

Inquiétude des chirurgiens -dentistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/09/2017
Pertinence
Question n° 02867 posée par M. Daniel Chasseing

Situation des audioprothésistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/01/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 07009 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Conséquences de la réforme du reste à charge zéro en matière d'optique

La question a été retirée

04/10/2018
Pertinence
Question n° 07159 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Reste à charge zéro en matière optique, dentaire et audioprothèse

La question est caduque

11/10/2018
Pertinence
Question n° 07360 posée par Mme Viviane Malet

Dispositifs de conventionnement

La question est caduque

25/10/2018
Pertinence
Question n° 15173 posée par M. Michel Dagbert

Mise en place de la réforme « 100 % santé » dans le domaine de l'optique

La question est caduque

09/04/2020
Pertinence