Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 44 trouvées

  1. Question n° 0415S posée par M. Jean-Pierre Vial

    Inadaptation de la route nationale 504 à la croissance du trafic routier et notamment de poids lourds

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0460S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Délocalisation des services centraux de la SNCF

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0498S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Mise en place d'une quatorzième ligne de métro sur le tracé de Météor

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0503S posée par M. Alain Joyandet

    Conséquences pour le département de la Haute-Saône du détournement du rapide suisse " l'Arbalète "

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0519S posée par M. Nicolas About

    Tracé de la déviation de la RN 12 à Jouars-Pontchartrain (Yvelines)

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

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