Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

  1. Question n° 13720 posée par M. Francis Palmero

    Protection des collections du musée de l'Homme

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01998 posée par M. Bernard Legrand

    Concentration des musées nationaux

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00508 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Gestion du patrimoine privé de l'Etat

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07667 posée par M. Charles Descours

    Création à Grenoble d'un Centre national d'art contemporain

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13831 posée par M. Henri Collette

    Mise à disposition des oeuvres d'art stockées dans les réserves des musées

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23752 posée par M. Jacques Legendre

    Avenir du musée de l'Assistance publique–Hôpitaux de Paris

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00017 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Devenir du musée de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible