Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 65 trouvées

  1. Question n° 06793 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Protection des fossiles

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26566 posée par Mme Anne Ventalon

    Accès aux musées pour les jeunes de 18 à 26 ans

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21890 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Vente en ligne de plaques « Mort pour la France »

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21608 posée par M. Michel Dagbert

    Vente de plaques funéraires d'anciens combattants sur internet

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21000 posée par M. Bernard Fournier

    Ventes de plaques funéraires d'anciens combattants sur internet

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00017 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Devenir du musée de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23752 posée par M. Jacques Legendre

    Avenir du musée de l'Assistance publique–Hôpitaux de Paris

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04881 posée par M. Michel Moreigne

    Mémoire des actions de sauvetage des collections des musées nationaux (1939-1945)

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne