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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 05519 posée par M. Hervé Maurey
Disparition de nombreux objets des collections nationales
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 04479 posée par M. Hervé Maurey
Disparition de nombreux objets des collections nationales
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 03091 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Principe d'inaliénabilité des collections publiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 16384 posée par M. Michel Moreigne
Sauvegarde du patrimoine
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 07620 posée par M. Georges Gruillot
Musées du deuxième type
Réponse du ministère : Culture
Pertinence