Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
143 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 133 trouvées
-
Question n° 02339 posée par M. Gérard Larcher
Définition d'un schéma départemental d'urbanisme commercial
Réponse du ministère : Commerce et artisanat
Pertinence
-
Question n° 02848 posée par M. Jean Arthuis
Liste des commissions communales, départementales et nationales du secteur agricole
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 06655 posée par M. Michel D'Aillieres
Retraités de la mutualité sociale agricole
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 16276 posée par M. André Fosset
Présence postale en milieu rural et dans les banlieues
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
-
Question n° 20628 posée par M. Georges Berchet
Maintien du service public de La Poste en zone rurale dans le cadre du contrat de plan signé avec l'Etat
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 22351 posée par M. Jacques Legendre
Restructuration du réseau des succursales de la Banque de France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 35430 posée par M. Serge Mathieu
Schéma départemental de scolarisation des enfants atteints d'un trouble du langage
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 38366 posée par M. André Vézinhet
Manque de moyens dans le département de l'Hérault pour faire face aux besoins des enfants porteurs de handicap
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02326 posée par M. André Vézinhet
Manque de moyens dans le département de l'Hérault pour faire face aux besoins des enfants porteurs de handicap
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08863 posée par Mme Anne-Marie Payet
Déficit du nombre de places en établissements spécialisés pour les personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence