Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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176 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 173 trouvées

  1. Question n° 02921 posée par M. Jean Francou

    Contingent français de la FINUL au Liban

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09634 posée par M. Jean Garcia

    Politique française à l'égard des Khmers rouges

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12054 posée par M. Hubert Durand-Chastel

    Situation des populations civiles à Beyrouth-Est

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 14779 posée par M. Emmanuel Hamel

    Aide apportée aux chiites et Kurdes d'Irak

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14919 posée par M. Jean Grandon

    Aide humanitaire en faveur du peuple kurde

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15024 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Droit international humanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04432 posée par M. Gilbert Chabroux

    Situation en Côte d'Ivoire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25366 posée par M. Ivan Renar

    Enquête de l'ONU sur les attaques contre des civils au Liban et dans le nord d'Israël lors des affrontements du 12 juillet au 14 août 2006

    La question est caduque

    Pertinence Faible