Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 98 trouvées

  1. Question n° 03056 posée par M. René Régnault

    Sécurité des navires français dans le golfe persique

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08870 posée par M. Albert Voilquin

    Célébration de l'anniversaire de la Victoire du 8 Mai 1945

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10855 posée par M. Claude Huriet

    Position du Gouvernement français sur le drame des boat-people

    Réponse du ministère : Action humanitaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11214 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Aide économique française à l'URSS

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12275 posée par M. Jacques Habert

    Exactions et meurtres au Liban

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18177 posée par M. René Trégouët

    Rôle de la France dans le processus de règlement politique et diplomatique des conflits du Proche et du Moyen-Orient

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 35249 posée par M. Michel Moreigne

    Situation du Pakistan

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 36793 posée par M. Serge Mathieu

    Révision des lois sur la bioéthique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09444 posée par M. Serge Mathieu

    Déclarations du chef du gouvernement italien

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible