Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 18914 posée par M. René Trégouët

    Immunité diplomatique et atteinte aux droits de l'homme

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 31361 posée par M. René Trégouët

    Talibans

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 31491 posée par M. René Trégouët

    Avenir du Liban

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 32057 posée par M. René Trégouët

    Dioxyde de carbone

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 32186 posée par M. René Trégouët

    Investissements dans les Balkans

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 18177 posée par M. René Trégouët

    Rôle de la France dans le processus de règlement politique et diplomatique des conflits du Proche et du Moyen-Orient

    La question est caduque

    Pertinence Faible