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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 04024 posée par M. Jean Louis Masson
Zones blanches du téléphone portable
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications
Pertinence
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Question n° 03779 posée par M. Jean Louis Masson
Conservation d'un numéro de téléphone lors de la transition imposée entre le réseau cuivre et le réseau fibré
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 04001 posée par M. Jean Louis Masson
Opérateurs de téléphonie mobile
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 03695 posée par M. Jean Louis Masson
Couverture du pays de Bitche par les réseaux de téléphones mobiles
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 07784 posée par M. Jean Louis Masson
Desserte de la commune de Dalem par le téléphone mobile
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 04608 posée par M. Hervé Maurey
Comptabilisation des dépenses d'enfouissement des réseaux de communications électroniques des collectivités locales
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence