Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

Question n° 1429S posée par Mme Anne Ventalon

Entretien du réseau de téléphonie fixe

Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

24/12/2020
Pertinence
Question n° 1083S posée par Mme Marie-Pierre Monier

Manquements au service universel de téléphonie dans la Drôme

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

16/01/2020
Pertinence
Question n° 1022S posée par Mme Catherine Deroche

Démarchage téléphonique abusif

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

28/11/2019
Pertinence
Question n° 0454S posée par M. Daniel Gremillet

Fin des téléphones fixes

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

20/09/2018
Pertinence
Question n° 0266S posée par M. Jean-Marc Boyer

Téléphonie fixe et téléphonie mobile

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/03/2018
Pertinence