Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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182 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 179 trouvées

  1. Question n° 09888 posée par M. Mickaël Vallet

    Protéger la lettre de Robespierre adressée à Danton

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09961 posée par M. Jean-François Longeot

    Garanties pour les territoires et ménages isolés de la ruralité invisible

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07865 posée par M. Jean Louis Masson

    Blanchiment

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07125 posée par M. Sebastien Pla

    Pour une République qui renoue avec les valeurs de l'universalisme

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06745 posée par M. Jean Louis Masson

    Blanchiment

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10398 posée par Mme Valérie Létard

    Desserte de la gare de Valenciennes par le train à grande vitesse

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21728 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation du centre de documentation sur les drogues de l'hôpital Marmottan à Paris 17e

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11596 posée par M. Serge Mathieu

    Concentration des moyens du CNRS en thématiques et en unités

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne