Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

  1. Question n° 01424 posée par M. Pierre Laffitte

    Révision du statut d'employeur occasionnel

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05396 posée par M. Michel Alloncle

    Accès à la profession de géologue

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05730 posée par M. Robert Calméjane

    Géomètres et Institut géographique national

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05867 posée par M. Louis Souvet

    Marché des véhicules d'occasion: réglementation

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09455 posée par M. Marcel Lucotte

    Longueur maximale des ensembles routiers

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 24573 posée par M. Rodolphe Désiré

    Concurrence entre les transporteurs desservant les Antilles

    La question est caduque

    Pertinence Très faible