Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

  1. Question n° 0364S posée par M. Yves Coquelle

    Inquiétudes des autorités portuaires et des salariés du port de Calais

    Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02704 posée par M. Emmanuel Hamel

    Réforme de la profession des moniteurs d'auto-écoles

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01025 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation des centrales de réservation mises en place par les communes

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0412G posée par M. Jean Faure

    Déneigement des routes dans les communes rurales

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 28809 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Situation des entreprises de courses et de transports légers

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 24573 posée par M. Rodolphe Désiré

    Concurrence entre les transporteurs desservant les Antilles

    La question est caduque

    Pertinence Très faible