Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

Question n° 10032 posée par Mme Christine Herzog

Modalités de financement des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement

Réponse du Ministère de la culture

11/04/2019
Pertinence
Question n° 08732 posée par Mme Christine Herzog

Modalités de financement des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement

Réponse du Ministère de la culture

07/02/2019
Pertinence
Question n° 14460 posée par M. Yves Krattinger

Remboursement des frais des architectes CAUE

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

04/11/2004
Pertinence
Question n° 0394S posée par M. Bernard Joly

Avenir du CAUE de Haute-Saône

Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

15/01/2004
Pertinence
Question n° 02233 posée par M. Michel Doublet

Ressources des conseils d'architecture, d'urbanisme et d'environnement

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

05/09/2002
Pertinence