Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 44 trouvées

Question n° 20134 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

Cancer et viticulture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/01/2021
Pertinence
Question n° 19912 posée par M. Yves Détraigne

Projet de stratégie décennale de lutte contre le cancer

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/01/2021
Pertinence
Question n° 17773 posée par Mme Françoise Férat

Campagne anti-alcool de la mission interministérielle de lutte contre les drogues

Réponse du Premier ministre

10/09/2020
Pertinence
Question n° 13488 posée par M. Jean-Marie Janssens

Conséquences du projet « mois sans alcool » pour la viticulture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

12/12/2019
Pertinence
Question n° 13249 posée par M. Emmanuel Capus

Projet « Dry January »

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/11/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 07976 posée par M. René-Paul Savary

Fiscalité des boissons alcoolisées

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/07/2023
Pertinence
Question n° 08005 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Rôle du conseil de la modération et de la prévention

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

05/09/2013
Pertinence
Question n° 06932 posée par M. Daniel Laurent

Attentes et préoccupations de la filière viticole

La question est caduque

20/06/2013
Pertinence
Question n° 05703 posée par M. Philippe Madrelle

Légiférer pour le vin

La question a été retirée

02/10/2008
Pertinence