Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 70 trouvées

Question n° 04950 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

CEE: concertations pour la mise en place de Superphénix

Réponse du ministère : Affaires européennes

05/03/1987
Pertinence
Question n° 06966 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Desserte croisée entre Air France et Air Inter

Réponse du ministère : Équipement

16/11/1989
Pertinence
Question n° 09096 posée par M. Louis De Catuelan

Déroulement des élections prochaines en Roumanie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

29/03/1990
Pertinence
Question n° 09295 posée par M. Paul Alduy

Déroulement des prochaines élections en Roumanie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/04/1990
Pertinence
Question n° 15135 posée par M. Josselin de Rohan

Coopération franco-roumaine dans le domaine policier

Réponse du ministère : Intérieur

02/05/1991
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 12838 posée par M. Charles de Cuttoli

Retraite des instituteurs placés en position de détachement en Europe

La question est caduque

06/12/1990
Pertinence
Question n° 17430 posée par M. Charles de Cuttoli

Retraite des instituteurs placés en position de détachement en Europe

La question est caduque

26/09/1991
Pertinence
Question n° 00231 posée par M. Charles de Cuttoli

Retraite des instituteurs placés en position de détachement en Europe

La question est caduque

29/04/1993
Pertinence
Question n° 11048 posée par M. Charles de Cuttoli

Retraite des instituteurs placés en position de détachement en Europe

La question est caduque

01/06/1995
Pertinence
Question n° 13662 posée par M. François Grosdidier

Avenir de l'hôpital Legouest et de son partenariat avec le centre hospitalier régional Metz-Thionville

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

26/12/2019
Pertinence