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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 55 trouvées

  1. Question n° 18182 posée par M. Jean Louis Masson

    Révision de la liste des zones blanches

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18134 posée par M. Jean Louis Masson

    Définition des zones blanches et communes associées

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05890 posée par Mme Christine Herzog

    Couverture en téléphonie mobile de Villers-Bettnach

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03695 posée par M. Jean Louis Masson

    Couverture du pays de Bitche par les réseaux de téléphones mobiles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02498 posée par M. Jean Louis Masson

    Opérateurs de téléphonie mobile

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16954 posée par M. Louis Pinton

    Définition de la couverture du territoire par un réseau de téléphonie mobile

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09786 posée par Mme Colette Giudicelli

    Difficultés des usagers de téléphones mobiles en zone frontalière

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne