Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 18369 posée par M. Jean-Claude Luche

Sous-représentation des femmes dans le secteur de la culture

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

15/10/2015
Pertinence
Question n° 15981 posée par Mme Laurence Cohen

Suppression de festivals

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

23/04/2015
Pertinence
Question n° 15015 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Aides directes aux artistes plasticiens

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/02/2015
Pertinence
Question n° 08518 posée par M. Michel Le Scouarnec

Admission dans les écoles supérieures d'art

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

10/10/2013
Pertinence
Question n° 04120 posée par M. Michel Fontaine

Création artistique de La Réunion

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

24/01/2013
Pertinence