Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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146 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 143 trouvées

Question n° 38032 posée par M. Roland Courteau

Réglementation applicable aux installations de stockage de déchets ménagers

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

24/01/2002
Pertinence
Question n° 1240S posée par M. Gérard Delfau

Décharge du Thot

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

09/01/2002
Pertinence
Question n° 1228S posée par M. Raymond Courrière

Réglementation applicable aux décharges ou installations de stockage de déchets ménagers

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

19/12/2001
Pertinence
Question n° 0039A posée par M. Gérard Delfau

Résorption des décharges brutes

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

21/11/2001
Pertinence
Question n° 36174 posée par M. Simon Sutour

Centre de stockage pour déchets de chantier

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

01/11/2001
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 39606 posée par M. Georges Mouly

Traitement des déchets en France

La question est caduque

18/04/2002
Pertinence
Question n° 39462 posée par Mme Josette Durrieu

Législation sur le traitement des boues et des stations d'épuration

La question est caduque

11/04/2002
Pertinence
Question n° 0232S posée par Mme Janine Bardou

Elimination des déchets en plastique à base de PEHD

La question a été retirée

08/04/1998
Pertinence