Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 119 trouvées

Question n° 10785 posée par M. Charles Descours

Situation des orthophonistes

Réponse du ministère : Premier ministre

05/07/1990
Pertinence
Question n° 13376 posée par M. Guy Fischer

Situation des aides-instrumentistes opératoires

Réponse du ministère : Santé

14/01/1999
Pertinence
Question n° 14007 posée par M. Marc Massion

Avenir des aides opératoires instrumentistes

Réponse du ministère : Santé

11/02/1999
Pertinence
Question n° 14471 posée par M. Georges Gruillot

Réforme de la profession d'infirmier : actes médicaux confiés à des personnels non auxiliaires médicaux

Réponse du ministère : Emploi

04/03/1999
Pertinence
Question n° 14490 posée par M. Louis Souvet

Réforme de la profession d'infirmier : actes médicaux confiés à des personnels non auxiliaires médicaux

Réponse du ministère : Santé

04/03/1999
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 36700 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Situation des psychomotriciens

La question est caduque

22/11/2001
Pertinence
Question n° 36929 posée par Mme Dinah Derycke

Nomenclature des actes des orthophonistes

La question a été retirée pour cause de décès.

06/12/2001
Pertinence
Question n° 36933 posée par Mme Dinah Derycke

Statut des psychomotriciens

La question a été retirée pour cause de décès.

06/12/2001
Pertinence
Question n° 37527 posée par M. Jean-Pierre Vial

Exercice des actes d'orthophonie et conséquences du passage aux 35 heures dans la fonction publique hospitalière

La question est caduque

20/12/2001
Pertinence
Question n° 03263 posée par M. Emmanuel Hamel

Statut de la profession de diététicien

La question a été retirée pour cause de décès.

17/10/2002
Pertinence