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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 15929 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Financement des associations et clubs sportifs amateurs
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 19973 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Part régionale du Fonds national de développement du sport et plan sport-emploi
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 20060 posée par M. Roger Rinchet
Répartition des recettes supplémentaires du fonds national pour le développement du sport
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 20061 posée par M. Roger Rinchet
Répartition du Fonds national pour le développement du sport pour la région Rhône-Alpes
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 20182 posée par M. Philippe Madrelle
Montant de la part régionale du Fonds national de développement du sport
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 20974 posée par M. Louis Mercier
Plan sport emploi 97
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21022 posée par M. Nicolas About
Répartition de la part régionale du Fonds national du développement du sport
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21144 posée par M. Gérard César
Fonds national de développement du sport, part régionale et plan sport-emploi
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21319 posée par M. Philippe Labeyrie
Utilisation du Fonds national pour le développement du sport
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21434 posée par M. François Mathieu
Utilisation du Fonds national de développement du sport
La question est caduque
Pertinence